L’an deux mil onze et le 30 septembre à 20h30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre rescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Jean Luc DUBOIS Maire
Etaient présents : Mmes GUILLEMIN, ROSSET – Mrs DUBOIS, GODDE, BERNIER, THUBE, COPET
Etaient absents : Mrs PIERROT, GLOD (Excusés) et M. LEMOINE
Secrétaire de séance : M. COPET
Le Conseil municipal réfléchit aux travaux de voiries à envisager en 2012 et prévoit :
– Rue de mont sur Courville : réfection du point de départ de la ruelle Dragonnet jusqu’à la voie communale n°5 direction mont sur Courville
– Rue de Dravegny : bordures en CC1 ou A2 sur environ 50 mètres.
– Entretien de la rue Dragonnet
– Chemin Bobo : Ciment / Bitume
– Rue du Point du jour : réflexion pour bordures CC1
Monsieur Jean-Luc DUBOIS rappelle le coût d’un branchement, soit 1250 € l’unité
Sont à réaliser 40 branchements à prévoir sur le budget du Service des Eaux.
Le Conseil municipal charge Monsieur le Maire d’étudier le financement du remplacement de ces branchements.
Le Conseil municipal charge Monsieur le Maire de faire effectuer une étude concernant l’accès aux handicapés de la Mairie, de la salle polyvalente et du cimetière.
A cette occasion un appel d’offres va être ouvert.
Monsieur DUBOIS expose à l’assemblée que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2011, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et d’approuver les décisions modificatives suivantes
021-00 Virt de la section fonctionnement 207.20€
777 Quote-part des subventions d’investissement 207,20€
023 Virt à la section d’investissement 207,20€
1391-00 Subventions d’équipement 207,20€
Le conseil municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
– Caution pour « Marchand de bois » : Le Conseil autorise la restitution de la caution versée à la commune au titre des risques de dégradation des chemins utilisés pour la coupe de bois sur la commune d’Arcis le Ponsart.
– Défibrillateur : Le Conseil charge M. le Maire de monter un dossier pour l’équipement de la commune d’un défibrillateur et de demander les subventions auxquelles peut prétendre la municipalité aux services départementaux et DETR.
– Entretien des bas-côtés du chemin de l’Abbaye : Le Conseil charge M. le Maire de faire effectuer l’élagage et le
nettoyage des bas-côtés.
– Chemin rural dit Chemin rural vers Courville : Le Conseil charge M. le Maire de faire aplanir le chemin pour
améliorer la circulation des véhicules agricoles.
Malgré les différentes relances envoyées, Monsieur le Maire n’a pas eu de nouvelles informations du Département concernant les aménagements possibles pour garantir une meilleure sécurité
Monsieur le Maire informe les conseillers sur les encours actuels du SIEM