L’an deux mil neuf et le 26 juin à 20 h 30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre rescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Jean Luc DUBOIS Maire.
Etaient Présents : Mesdames GUILLEMIN Aude, FREYSS Caroline et Messieurs THUBE Bernard – GLOD Jean-Marc - GODDE Gérard - BERNIER David - PIERROT Gérard - LEMOINE Jean-Paul
Excusés : ROSSET Marie-Anne, COPET Frédéric
A été désignée Secrétaire de séance : Mme GUILLEMIN
Le Maire fait lecture à l’assemblée des offres reçues :
de 7 entreprises pour la construction de chaussée et caniveau Rue de la Cacansole et Grande Rue :
– GOREZ : 26 407,00 € ht
– EUROVIA : 26 990,25 € ht
– RAMERY : 29 332,25 € ht
– AJTP : 21 990,50 € ht
– MALOISEAUX : 30 720,00 € ht
– SCREG : 37 396,49 € ht
– COLAS : 33 516,95 € ht
de 6 entreprises pour la réparation et le revêtement de chaussée Rues du Point du Jour et Dragonnet et la Vallée du Bois
– GOREZ : 18 020,00 € ht
– EUROVIA : 14 209,50 € ht
– RAMERY : 18 634,50 € ht
– AJTP : 16 929,00 € ht
– SCREG : 17 557,42 € ht
– COLAS : 23 953,22 € ht
Le Maire précise qu’aucune subvention n’est accordée cette année.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de retenir l’entreprise EUROVIA pour effectuer les travaux de construction de chaussée et de revêtement pour un montant ht de 26 990,25 € et de 14 209,50 €
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
d’examiner les clauses de garantie du contrat d’assurance de la mairie
d’étendre la garantie du contrat d’assurance à :
– Bris de glaces - vol et actes de vandalisme pour l’église
– Valeur à neuf pour les 3 lavoirs, le quatrième étant à inclure dans la garantie.
– Vol du matériel informatique de la mairie à concurrence de 4500 €
– Responsabilité civile urbanisme et protection juridique.
Pour un surcoût annuel de 607,28€ auprès de la compagnie CMMA
d’autoriser le maire à signer les contrats d’assurances
Le Maire informe le Conseil municipal que des travaux sont nécessaires dans les locaux de la mairie.
Changement de deux portes et mise en place d’un volet dans la mairie.
Les travaux sont estimés par devis de Monsieur LABRUYERE à la somme de 3 982,63 € TTC
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité ces travaux.
M. Le Maire propose
– le remplacement du drapeau devenu trop vétuste pour un montant de 98,10€.
– l’ acquisition d’un drapeau européen pour un montant de 117,90 €
– l’ acquisition d’un porte drapeau pour un montant de 69,00 €
– l’ acquisition d’un isoloir d’ un montant de 289,75 €
– ainsi que trois panneaux électoraux sur proposition de la Mairie de Courville (prix à définir)
Acquisitions votées à l’unanimité
Selon proposition de la société ALPHA MOSA, création de deux noms de domaine
Coût : 14 € par nom de domaine, soit 28 € pour les deux noms :
– www.arcisleponsart.fr
– www.arcis-le-ponsart.fr
La société ALPHA MOSA créatrice du site, a offert à la commune le coût de sa création.
Le Conseil vote à l’unanimité le coût des deux noms de domaines
Après avoir pris connaissance de la dernière lettre recommandée de M. MESSINE et Mme BUNEL relative à une demande de dérogation scolaire,
Le Conseil Municipal maintient à l’unanimité sa décision de ne pas faire droit à la demande de dérogation scolaire présentée par M. MESSINE et Mme BUNEL
1. Location appartement au-dessus de la mairie
L’appartement se trouvant au-dessus de la mairie sera libre prochainement, les locataires ont notifié la résiliation du bail.
L’appartement est donc remis en location. Le Conseil Municipal demande à l’unanimité à M. le Maire de passer des annonces
2. Sécurité routière sur la traverse de la commune
Monsieur le Maire propose de réfléchir à la sécurité routière sur la traverse de la commune. Le Conseil Municipal demande à l’unanimité à M. le Maire de se renseigner auprès du service départemental de la sécurité routière sur le coût d’un feu, d’un panneau affichant la vitesse.
3. Les travaux de réfection du vitrail de l’église commencent en septembre 2009.
4. Exposé de M. THUBE sur le projet de construction de la nouvelle caserne des Pompiers de Fismes.
Un troisième appel d’offres a été lancé sur les lots non attribués.