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Conseil Municipal du 06 octobre 2025

Secrétariat Mairie

19 rue Howard Houston
Tél. 03 26 48 06 24
Email : commune.darcisleponsart@orange.fr

Secrétaire de Mairie : Mme FORZY

Permanence de la Mairie


–  Le secrétariat de mairie sera ouvert exceptionnellement le mercredi 24 décembre 2025 de 10h-12h.
– Le secrétariat de mairie sera fermé du 24/12/2025 après-midi au 04/01/2026 inclus.
– Le secrétariat sera ouvert le mercredi 07 janvier 2026 aux heures de permanences.


Mercredi de 10h00 à 12h00
Vendredi de 17h00 à 19h00

M. le Maire, Jean-Luc DUBOIS se tient à votre disposition pour vous donner toute information utile ou pour recevoir vos suggestions.

DE2025-018 Devis suite aux travaux de la "Rue Messine" - captage eau de source

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité des présents le devis de l’entreprise RAMERY d’un montant de 2706,00 € TTC soit (2255,00€ HT) pour effectuer les travaux de remise en état des bas-côtés dégradés de la rue Messine à la suite des travaux de captage d’eau de la source.

DE2025-019 Remise en état "Chemin communal d’Arcis à Brouillet"

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité des présents le devis de réfection du chemin communal de Brouillet de l’entreprise Réant d’un montant TTC de 4048,00 € soit (3400,00 € HT).

 

DE2025-020 Ralentisseur de la "Rue Carcansole"

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’installation d’un coussin berlinois "Rue Carcansole" pour un montant HT de 1770,00 €.

DE2025-021 Temps de travail des agents communaux

Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité des présents sur les propositions du temps de travail à temps non complet de nos agents communaux ;

 de Madame la secrétaire de mairie : Adjoint Administratif territorial principal de 2ème classe (catégorie C) qui effectue 52h00 mensuel soit 12/35e
 
de Monsieur l’employé municipal : Adjoint technique territorial de 2ème classe (catégorie C) qui effectue 91h00 mensuel soit 21/35e
 
de Madame l’employée municipale : Adjoint technique territorial (catégorie C) qui effectue 12h00 mensuel soit 3/35e

DE2025-022 Rapport d’activité 2024 - Communauté urbaine du Grand Reims

LE CONSEIL MUNICIPAL,

 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.5211-39 qui dispose que le Président d’un EPCI adresse chaque année au maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l’établissement,
 Vu le rapport présenté par la Communauté urbaine du Grand Reims pour l’année 2024,
 Vu la note de synthèse valant exposé des motifs,
 
Après en avoir délibéré,

DECIDE,
 de prendre acte de la communication au Conseil municipal du rapport d’activité 2024 de la Communauté urbaine du Grand Reims.

DE2025-023 Renouvellement du contrat d’Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du personnel

Le Conseil, après en avoir délibéré :

 DECIDE
 D’accepter la proposition suivante du renouvellement de l’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires pour le personnel affiliés à la CNRACL :
 L’ Assureur est la CNP Assurances avec le partenariat du centre de gestion de la Marne
La durée du contrat est de 4 ans (qui prend d’effet au 01/01/2026)
Les taux garantis sont pendant 2 ans, avec une Couverture des indemnités journalières : à hauteur de 90% des obligations statutaires des Agents Permanents (Titulaires) immatriculés à la C.N.R.A.C.L.

Les Conditions tarifaires sont à 4.90 % (hors frais de gestion) avec une franchise de 15 jours par arrêt en Maladie Ordinaire et risques professionnels. Aucune franchise sur les autres risques.

ECLAIRAGE PUBLIC

Monsieur le Maire a interrogé le Grand Reims sur les modalités de règlement de l’éclairage public suite à la délibération aux termes de laquelle le Conseil Municipal décidait l’éclairage du village jusqu’à minuit. Le Grand Reims a indiqué que les communes équipées en LED pouvaient être éclairées toute la nuit.

Dans ces conditions, cet éclairage a été mis à l’essai mais avec une intensité trop forte. Le Conseil préconise à la majorité de solliciter une baisse d’intensité dans la nuit dans un but sécuritaire et se positionnera prochainement après avoir étudié les deux solutions.

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– Le secrétariat de mairie sera fermé du 24/12/2025 après-midi au 04/01/2026 inclus.
– Le secrétariat sera ouvert le mercredi 07 janvier 2026 aux heures de permanences.


Mercredi de 10h00 à 12h00
Vendredi de 17h00 à 19h00

M. le Maire, Jean-Luc DUBOIS se tient à votre disposition pour vous donner toute information utile ou pour recevoir vos suggestions.


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