Ci-dessous les comptes-rendus des délibérations du Conseil Municipal d’Arcis le Ponsart.
Conseil du 31 mars 2017
- 2017 007 Vote du compte de gestion, Service Eau-
- 2017 008 Vote du compte administratif - Serv Eau
- 2017 009 Dissolution de Service Eau
- 2017 010 Transfert des résultats de clôture Service Eau
- 2017 011 Vote du compte de gestion de la commune
- 2017 012 Vote du compte administratif de la commune
- 2017 013 Affectation du résultat de la commune
- 2017 014 Vote des taux d’imposition 2017
- 2017 015 Indemnités de fonction du maire et des adjoints
- 2017 016 Budget de la commune
- 2017 017 Annulation titre émis sur exercice antérieur
- 2017 018 Vote du rapport de la CLECT
- Questions diverses
Conseil du 10 février 2017
- 2017 001 Pose de pavés Rue Howard Houston
- 2017 002 Travaux éclairage public Gde Rue- Rues Vénicourt et Carcansole
- 2017 003 Convention dette récupérable - Transfert de charges
- 2017 004 Mandat au Centre de Gestion - Négociation contrat groupe assurance
- 2017 005 Adhésion au service commun en matière d’instruction d’actes d’urbanisme
- 2017 006 Conséquence du transfert compétence "Eau" à la CU Gd Reims
- Questions diverses :
Conseil du 1er décembre 2016
Conseil du 16 septembre 2016
- 2016 016 Travaux église : Choix du coordinateur de sécurité
- 2016 017 Effacement réseau BT Rue Dragonnet
- 2016 018 Dévoiement canalisation de refoulement eau potable
- 2016 019 Modification des statuts de la CCFAV-Compétence Assainissment non collectif
- 2016 020 Travaux d’enduisage Rue de Mt sur Courville
- Questions diverses :
Conseil du 17 juin 2016
Conseil du 25 mars 2016
- 2016 004 Compte de gestion CCAS 2015
- 2016 005 Vote du compte administratif CCAS
- 2016 006 Compte de gestion du Serv des Eaux
- 2016 007 Vote du compte administratif Serv des Eaux
- 2016 008 Affectation du résultat du Serv des Eaux
- 2016 009 Compte de gestion de la commune
- 2016 010 Vote du compte administratif de la commune
- 2016 011 Affectation du résultat de la commune
- 2016 012 Vote des taux d’imposition 2016
- 2016 013 Vote du budget du service des eaux 2016
- 2016 014 Vote du budget de la commune 2016
- Questions diverses
Conseil du 12 février 2016
Conseil du 27 novembre 2015
Conseil du 2 octobre 2015
- 2015-26 Enfouissement réseau télécommunications
- 2015-27 Effacement réseau Gde Rue, rues Vénicourt et Carcansole
- 2015-28 Travaux église
- 2015-29 Site internet de la commune
- divers Questions diverses
Conseil du 9 septembre 2015
- 2015-20 Adhésion regroupement commandes électricité
- 2015-21 Effacement réseau Dragonnet
- 2015-22 Elagage : proposition de devis
- 2015-23 Devis lampadaires
- 2015-24 Renouvellement contrat SIABAVE
- 2015-25 Contrôles assainissement par la CCFAV
- divers Questions diverses
Conseil du 23 avril 2015
- 2015-017 Choix de l’entreprise pour les travaux de voiries
- 2015-018 Travaux de réfection de la couverture de l’église
- 2015-019 Façade de la mairie
- divers Questions diverses
Conseil du 03 avril 2015
- 2015-015 Vente d’une parcelle boisée
- 2015-016 Transfert compétence "Aménagement numérique"
Conseil du 12 février 2015
- 2015-01 Travaux toiture de l’Eglise
- 2015-02 Agenda d’accessibilité programmée
Conseil du 12 décembre 2014
Conseil du 29 septembre 2014
- 2014-34 Recrutement agent en CDI
- 2014-35 Effact réseau Rues Gaucher, Messine, Gorgery
- divers Eclairage public - Devis DRTP
- divers Réflexion travaux 2015
- divers Questions diverses
Conseil du 6 juin 2014
Conseil du 12 mai 2014
- 2014-23 Choix de l’entreprise chargée des travaux de voiries - Programme 2014
- 2014-24 Indemnité de conseil au receveur
- 2014-25 Dématérialisation des procédures administratives
- 2014-26 Nominations aux differéntes commissions
- 2014-27 Travaux logement appartenant à la Mairie
- 2014-28 Vente d’une parcelle
- 2014-29 Porte du cimetière
- divers Questions diverses
Conseil du 28 mars 2014
- 2014-13 Election du maire
- 2014-14 Fixation du nombre d’adjoints
- 2014-15 Election des adjoints
- 2014-16 Indemnité de fonction des élus
- 2014-17 Désignation d’un délégué au SIEM
- 2014-18 Désignation d’un délégué au syndicat d’A.GE.DI
- 2014-19 Proposition de représentants pour la constitution de la commission communale des impôts directs
- 2014-20 Délégation de certaines attributions au maire
- 2014-21 Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS et désignation
- 2014-22 Désignation d’un correspondant "Défense"
- divers Questions diverses
Conseil du 13 mars 2014
- 2014-12 Avenant à un contrat d’assurance
Conseil du 24 janvier 2014
Conseil du 12 décembre 2013
- 2013-27 Indemnité de conseil du receveur
- 2013-28 Approbation des nouveaux statuts du SIEM
- 2013-29 Souscription au contrat groupe d’assurance signé avec le Centre de gestion et la CNP
- 2013-30 Approbation des tableaux vert et jaune
- 2013-31 Entretien de l’éclairage public
- 2013-32 Voiries 2014 - Pose de bordures CC1
- 2013-33 Dépenses imprévues
- 2013-34 Vote crédits supplémentaires
- divers Questions diverses
Conseil du 26 septembre 2013
Conseil du 10 juillet 2013
- 2013-19 Approbation du rapport annuel de CCV2V de Fismes
- 2013-20 Répartition des sièges au sein de la future communauté de communes
- 2013-21 Convention de gestion et fonctionnement des batiments et services scolaires
- 2013-22 Devis complémentaire de la porte de la Mairie
- 2013-23 Mobilier de la salle de Mairie
- divers Situation de l’employé communal
- divers Questions diverses
Conseil du 17 mai 2013
- 2013-15 Travaux voiries 2013
- 2013-16 Rédaction du document unique
- 2013-17 Contrat groupe d’assurance statutaire
- 2013-18 Dérogation scolaire
Conseil du 22 mars 2013
Conseil du 1er février 2013
Conseil du 7 décembre 2012
Conseil du 28 septembre 2012
Conseil du 16 juin 2012
Conseil du 3 février 2012
Conseil du 16 décembre 2011
- 2671 Travaux 2012
- 2672 Accessibilité des ERP existants
- 2673 Sécurité routière
- 2674 Défibrillateur
- divers Questions diverses
Conseil du 30 septembre 2011
Conseil du 2 juillet 2011
Conseil du 17 juin 2011
- 2660 Renouvellement du contrat de la secrétaire de mairie
- 2661 Mise en place de l’indemnité d’administration et de technicité
- 2662 Choix de l’entreprise pour les travaux de voiries
- 2663 Projet de shéma départemental de coopération intercommunale
- divers Désignation des délégués pour l’élection des sénateurs
- divers Questions diverses
Conseil du 11 mars 2011
Conseil du 28 janvier 2011
Conseil du 3 décembre 2010
Conseil du 30 septembre 2010
Conseil du 30 juin 2010
Conseil du 7 mai 2010
- 2627 Carte communale
- 2628 Carte communale
- 2629 Contrat d’affermage Lyonnaise des Eaux
- 2630 PVR Spécifique
- Divers Travaux
- divers Questions diverses
Conseil du 26 mars 2010
Conseil du 26 février 2010
Conseil du 11 décembre 2009
Conseil du 25 septembre 2009
- 2603 Recensement de la population
- 2604 Travaux voirie - Programme 2010
- 2605 Sécurité routière
- 2606 Logement communal
- divers Travaux bâtiments communaux
- divers Carte communale
- divers Questions diverses
Conseil du 26 juin 2009
Conseil du 31 mars 2009
- 2580 Compte de gestion 2008 Service des Eaux
- 2581 Compte administratif 2008 Service des Eaux
- 2582 Affectation du résultat Service des Eaux
- 2583 Budget primitif 2009 Service des Eaux
- 2584 Compte de gestion 2008 de la commune
- 2585 Compte administratif 2008 de la commune
- 2586 Affectation du résultat de la commune
- 2587 Taux d’imposition 2009
- 2588 Budget primitif 2009 de la commune
- 2589 Convention ASSEDIC
- 2590 Carte communale
- 2591 Baie vitrée de l’église
- 2592 Borne Incendie
- 2593 Adhésion SIABAVE
- 2594 Subvention CTC
- divers Comptes CCAS
- divers PVR Spécifique
- divers Site Internet de la commune :
- divers Enduisage
- divers DGE 2009
- divers Eclairage Rue Gaucher
- divers Dérogation établissement scolaire de Crugny
Conseil du 28 novembre 2008
- 2570 Carte Communale
- 2571 PVR Générale
- 2572 Retraite de Monsieur BOUVIER
- 2573 Réparation et revêtement de chaussée
- 2574 Pose de caniveaux dans diverses rues
- 2575 Travaux de l’église
- 2576 Eclairage public Rue Gaucher
- 2577 Décision modificative
- 2578 Achat d’une tronçonneuse
- 2579 Contribution SDIS
- divers Questions diverses