Ci-dessous les comptes-rendus des délibérations du Conseil Municipal d’Arcis le Ponsart.
Conseil municipal du 24 février 2020
- DE2020-08 DE2020-08 Vote du Compte administratif 2019
- DE2020-09 DE2020-09 Vote du Compte de gestion 2019
- DE2020-10 DE2020-10 Affectation de résultat 2019
- DE2020-11 DE2020-11 Taux d’imposition 2020
- DE2020-12 DE2020-12 Vote du Budget primitif 2020
- DE2020-13 DE2020-13 BIENS COMMUNAUX Transfert à la Communauté Urbaine du Grand Reims
Conseil Municipal du 27 janvier 2020
- 2020-01 Devis Signature (suite au projet de sécurisation)
- 2020-02 Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert Agence de Gestion et Développement Informatique
- 2020-03 Devis électricité du bâtiment communal
- 2020-04 Devis pose de pavés - BLVT.TP
- 2020-05 Devis achat de pavés
- 2020-06 Devis ferronnerie
- 2020-07 Devis 3TMA
Conseil Municipal du 29 novembre 2019
- 2019-024 Désignation d’un coordonnateur et création d’emploi d’agent recenseur
- Questions diverses Devis garde de corps du logement communal
- Questions diverses Devis sécurité routière
- Questions diverses Aménagement des trottoirs
- Questions diverses Devis sécurité routière
Conseil municipal du 27 septembre 2019
- 2019-020 DE2019-020 Versement d’une indemnité compensatrice de congés payés
- 2019-021 DE2019-021 Mise en place du RIFSEEP établi sur la base des propositions du groupe de travail mise en place auprès du Centre de Gestion de la Marne
- 2019-022 DE2019-022 Facturation de la taxe sur les ordures ménagères
- Questions diverses Assainissement
- Questions diverses Devis sécurité routière
- Questions diverses Fibre Optique
- Questions diverses Mise aux normes du logement de la Mairie
- Questions diverses Nouvelle tranche de travaux de l’église
Conseil du 14 juin 2019
- 2019-014 Travaux église, devis architecte
- 2019-015 Convention d’adhésion prestation CDG
- 2019-016 Nomination d’un coordinateur pour le recensement communal
- 2019-017 Création d’un emploi permanent titulaire
- 2019-018 Fixation du nombre des sieges au sein du sonseil communautaire
- 2019-019 Cadeau départ en retraite
- Questions diverses :
Conseil du 29 mars 2019
- . Questions diverses :
- 2019-001 Approbation du compte de gestion exercice 2018
- 2019-002 Approbation du compte administratif exercice 2018
- 2019-003 Affectation du résultat de fonctionnement exercice 2018
- 2019-004 Amortissement des immobilisations
- 2019-005 Vote du budget 2019
- 2019-006 Taux de fiscalité
- 2019-007 Restauration église : Toiture et maçonnerie
- 2019-008 Programme local de l’habitat du Grand Reims
- 2019-009 Autorisation recrutement d’agents contractuels
- 2019-010 Fonds de soutien de la CUGR - Projet restauration de l’église
- 2019-011 Batiment communal - Devis ports
- 2019-012 Entretien voirie, effacement de réseaux
- 2019-013 Fête de la musique
Conseil du 10 décembre 2018
- 2018-20 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
- 2018-21 Atelier communal : Proposition de devis
- 2018-22 Rapport d’activité de l’année 2017 de la CUGR
- 2018-23 Rapport de la CLECT
- 2018-24 Adhésion à la centrale d’achat de la CUGR
- 2018-25 Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- Questions diverses :
Conseil du 21 septembre 2018
- 2018-13 Restauration atelier communal
- 2018-14 Restauration église : Toiture et maçonnerie
- 2018-15 Sécurité incendie
- 2018-16 Sécurité traverse du village
- 2018-17 Décision modificative pour transfert d’écritures comptables
- 2018-18 Approbation des statuts actualisés de la CUGR
- 2018-19 Adhésion au service RGPD du syndicat AGEDI
- 2018-19 Adhésion au service RGPD du syndicat AGEDI
- Désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes électorales
- Questions diverses :
Conseil du 18 mai 2018
Conseil du 23 mars 2018
- 2018-01 Comptes de gestion et administratif 2017
- 2018-02 Vote des taux d’imposition 2018
- 2018-03 Vote du budget 2018
- 2018-04 Approbation des statuts de la CUGR
- 2018-05 Sécurité routière à l’intérieur de l’agglomération
- 2018-06 Vitrail d el’église
- 2018-07 Achat panneaux d’affichage
- 2018-08 Cadeaux de Noël
- 2018-09 Convention de déneigement des voies communales
- Questions diverses :
Conseil du 8 décembre 2017
Conseil du 06 Octobre 2017
- 2017-020 Indemnité de conseil du receveur
- 2017-021 Location droits de chasse
- 2017-022 Position du conseil - Projet assainissement
- 2017-023 Réfection pignon Mairie
- 2017-024 Rythmes scolaires
- Questions diverses :
Conseil du 30 juin 2017
Conseil du 31 mars 2017
- 2017 007 Vote du compte de gestion, Service Eau-
- 2017 008 Vote du compte administratif - Serv Eau
- 2017 009 Dissolution de Service Eau
- 2017 010 Transfert des résultats de clôture Service Eau
- 2017 011 Vote du compte de gestion de la commune
- 2017 012 Vote du compte administratif de la commune
- 2017 013 Affectation du résultat de la commune
- 2017 014 Vote des taux d’imposition 2017
- 2017 015 Indemnités de fonction du maire et des adjoints
- 2017 016 Budget de la commune
- 2017 017 Annulation titre émis sur exercice antérieur
- 2017 018 Vote du rapport de la CLECT
- Questions diverses
Conseil du 10 février 2017
- 2017 001 Pose de pavés Rue Howard Houston
- 2017 002 Travaux éclairage public Gde Rue- Rues Vénicourt et Carcansole
- 2017 003 Convention dette récupérable - Transfert de charges
- 2017 004 Mandat au Centre de Gestion - Négociation contrat groupe assurance
- 2017 005 Adhésion au service commun en matière d’instruction d’actes d’urbanisme
- 2017 006 Conséquence du transfert compétence "Eau" à la CU Gd Reims
- Questions diverses :
Conseil du 1er décembre 2016
Conseil du 16 septembre 2016
- 2016 016 Travaux église : Choix du coordinateur de sécurité
- 2016 017 Effacement réseau BT Rue Dragonnet
- 2016 018 Dévoiement canalisation de refoulement eau potable
- 2016 019 Modification des statuts de la CCFAV-Compétence Assainissment non collectif
- 2016 020 Travaux d’enduisage Rue de Mt sur Courville
- Questions diverses :
Conseil du 17 juin 2016
Conseil du 25 mars 2016
- 2016 004 Compte de gestion CCAS 2015
- 2016 005 Vote du compte administratif CCAS
- 2016 006 Compte de gestion du Serv des Eaux
- 2016 007 Vote du compte administratif Serv des Eaux
- 2016 008 Affectation du résultat du Serv des Eaux
- 2016 009 Compte de gestion de la commune
- 2016 010 Vote du compte administratif de la commune
- 2016 011 Affectation du résultat de la commune
- 2016 012 Vote des taux d’imposition 2016
- 2016 013 Vote du budget du service des eaux 2016
- 2016 014 Vote du budget de la commune 2016
- Questions diverses
Conseil du 12 février 2016
Conseil du 27 novembre 2015
Conseil du 2 octobre 2015
- 2015-26 Enfouissement réseau télécommunications
- 2015-27 Effacement réseau Gde Rue, rues Vénicourt et Carcansole
- 2015-28 Travaux église
- 2015-29 Site internet de la commune
- divers Questions diverses
Conseil du 9 septembre 2015
- 2015-20 Adhésion regroupement commandes électricité
- 2015-21 Effacement réseau Dragonnet
- 2015-22 Elagage : proposition de devis
- 2015-23 Devis lampadaires
- 2015-24 Renouvellement contrat SIABAVE
- 2015-25 Contrôles assainissement par la CCFAV
- divers Questions diverses
Conseil du 23 avril 2015
- 2015-017 Choix de l’entreprise pour les travaux de voiries
- 2015-018 Travaux de réfection de la couverture de l’église
- 2015-019 Façade de la mairie
- divers Questions diverses
Conseil du 03 avril 2015
- 2015-015 Vente d’une parcelle boisée
- 2015-016 Transfert compétence "Aménagement numérique"
Conseil du 12 février 2015
- 2015-01 Travaux toiture de l’Eglise
- 2015-02 Agenda d’accessibilité programmée
Conseil du 12 décembre 2014
- 2014-36 Travaux Voiries - Programme 2015
- 2014-37 Rémunération de l’agent recenseur
- 2014-38 Choix du prestataire fonct éclairage public
- divers Situation de l’employé communal
- divers Eclairage Place Moreau et Place de l’Eglise
- divers Toiture de l’Eglise
- divers Questions diverses
Conseil du 29 septembre 2014
- 2014-34 Recrutement agent en CDI
- 2014-35 Effact réseau Rues Gaucher, Messine, Gorgery
- divers Eclairage public - Devis DRTP
- divers Réflexion travaux 2015
- divers Questions diverses
Conseil du 6 juin 2014
Conseil du 12 mai 2014
- 2014-23 Choix de l’entreprise chargée des travaux de voiries - Programme 2014
- 2014-24 Indemnité de conseil au receveur
- 2014-25 Dématérialisation des procédures administratives
- 2014-26 Nominations aux differéntes commissions
- 2014-27 Travaux logement appartenant à la Mairie
- 2014-28 Vente d’une parcelle
- 2014-29 Porte du cimetière
- divers Questions diverses
Conseil du 28 mars 2014
- 2014-13 Election du maire
- 2014-14 Fixation du nombre d’adjoints
- 2014-15 Election des adjoints
- 2014-16 Indemnité de fonction des élus
- 2014-17 Désignation d’un délégué au SIEM
- 2014-18 Désignation d’un délégué au syndicat d’A.GE.DI
- 2014-19 Proposition de représentants pour la constitution de la commission communale des impôts directs
- 2014-20 Délégation de certaines attributions au maire
- 2014-21 Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS et désignation
- 2014-22 Désignation d’un correspondant "Défense"
- divers Questions diverses
Conseil du 13 mars 2014
- 2014-12 Avenant à un contrat d’assurance
Conseil du 24 janvier 2014
Conseil du 12 décembre 2013
- 2013-27 Indemnité de conseil du receveur
- 2013-28 Approbation des nouveaux statuts du SIEM
- 2013-29 Souscription au contrat groupe d’assurance signé avec le Centre de gestion et la CNP
- 2013-30 Approbation des tableaux vert et jaune
- 2013-31 Entretien de l’éclairage public
- 2013-32 Voiries 2014 - Pose de bordures CC1
- 2013-33 Dépenses imprévues
- 2013-34 Vote crédits supplémentaires
- divers Questions diverses
Conseil du 26 septembre 2013
Conseil du 10 juillet 2013
- 2013-19 Approbation du rapport annuel de CCV2V de Fismes
- 2013-20 Répartition des sièges au sein de la future communauté de communes
- 2013-21 Convention de gestion et fonctionnement des batiments et services scolaires
- 2013-22 Devis complémentaire de la porte de la Mairie
- 2013-23 Mobilier de la salle de Mairie
- divers Situation de l’employé communal
- divers Questions diverses
Conseil du 17 mai 2013
- 2013-15 Travaux voiries 2013
- 2013-16 Rédaction du document unique
- 2013-17 Contrat groupe d’assurance statutaire
- 2013-18 Dérogation scolaire
Conseil du 22 mars 2013
Conseil du 1er février 2013
- 2013-01 Travaux voiries 2013
- 2013-02 Convention ATESAT
- 2013-03 Dérogation scolaire
- divers Questions diverses
- Changement de la porte de la mairie
- Eaux pluviales Rue Dragonnet
Conseil du 7 décembre 2012
Conseil du 28 septembre 2012
Conseil du 16 juin 2012
Conseil du 3 février 2012
Conseil du 16 décembre 2011
- 2671 Travaux 2012
- 2672 Accessibilité des ERP existants
- 2673 Sécurité routière
- 2674 Défibrillateur
- divers Questions diverses
Conseil du 30 septembre 2011
Conseil du 2 juillet 2011
Conseil du 17 juin 2011
- 2660 Renouvellement du contrat de la secrétaire de mairie
- 2661 Mise en place de l’indemnité d’administration et de technicité
- 2662 Choix de l’entreprise pour les travaux de voiries
- 2663 Projet de shéma départemental de coopération intercommunale
- divers Désignation des délégués pour l’élection des sénateurs
- divers Questions diverses
Conseil du 11 mars 2011
- 2646 Travaux d’enduisage
- 2647 Aménagement de voiries 2012
- 2648 Extension éclairage public Rue Messine
- 2649 Travaux Voiries 2011
- 2650 Illuminations Noël
- divers Bâtiments
Conseil du 28 janvier 2011
Conseil du 3 décembre 2010
Conseil du 30 septembre 2010
Conseil du 30 juin 2010
Conseil du 7 mai 2010
- 2627 Carte communale
- 2628 Carte communale
- 2629 Contrat d’affermage Lyonnaise des Eaux
- 2630 PVR Spécifique
- Divers Travaux
- divers Questions diverses
Conseil du 26 mars 2010
Conseil du 26 février 2010
Conseil du 11 décembre 2009
- 2607 Extension réseau Grande Rue
- 2608 Renforcement réseau issu du poste "Point du Jour"
- 2609 ATESAT
- 2610 Travaux voiries Grande Rue-Rue Gaucher
- 2611 Travaux bâtiments Mairie
- 2612 Régularisation don BONIN
- 2613 Modification de la durée hebdomadaire de travail employé communal
- divers Questions diverses
Conseil du 25 septembre 2009
- 2603 Recensement de la population
- 2604 Travaux voirie - Programme 2010
- 2605 Sécurité routière
- 2606 Logement communal
- divers Travaux bâtiments communaux
- divers Carte communale
- divers Questions diverses
Conseil du 26 juin 2009
Conseil du 31 mars 2009
- 2580 Compte de gestion 2008 Service des Eaux
- 2581 Compte administratif 2008 Service des Eaux
- 2582 Affectation du résultat Service des Eaux
- 2583 Budget primitif 2009 Service des Eaux
- 2584 Compte de gestion 2008 de la commune
- 2585 Compte administratif 2008 de la commune
- 2586 Affectation du résultat de la commune
- 2587 Taux d’imposition 2009
- 2588 Budget primitif 2009 de la commune
- 2589 Convention ASSEDIC
- 2590 Carte communale
- 2591 Baie vitrée de l’église
- 2592 Borne Incendie
- 2593 Adhésion SIABAVE
- 2594 Subvention CTC
- divers Comptes CCAS
- divers PVR Spécifique
- divers Site Internet de la commune :
- divers Enduisage
- divers DGE 2009
- divers Eclairage Rue Gaucher
- divers Dérogation établissement scolaire de Crugny
Conseil du 28 novembre 2008
- 2570 Carte Communale
- 2571 PVR Générale
- 2572 Retraite de Monsieur BOUVIER
- 2573 Réparation et revêtement de chaussée
- 2574 Pose de caniveaux dans diverses rues
- 2575 Travaux de l’église
- 2576 Eclairage public Rue Gaucher
- 2577 Décision modificative
- 2578 Achat d’une tronçonneuse
- 2579 Contribution SDIS
- divers Questions diverses