Ci-dessous les comptes-rendus des délibérations du Conseil Municipal d’Arcis le Ponsart.
Conseil Municipal du 26 avril 2024
- DE_2024_18 Association de la Crèche de Crugny
- DE_2024_19 Gestion des Eaux "Rue Messine"
- DE_2024_20 Zone d’Accélération d’Energies Renouvelables
- DE_2024_21 Vote de crédits supplémentaires - Décision Modificative
Conseil Municipal du 29 mars 2024
- DE-2024-01 Vote du Compte Administratif 2023
- DE-2024-02 Vote du Compte de Gestion 2023
- DE-2024-03 Affectation de Résultat 2023
- DE-2024-04 Vote des Taux communaux d’imposition pour 2024
- DE-2024-05 Vote du Budget Primitif 2024
- DE-2024-06 DEVIS JS PEINTURE
- DE-2024-07 DEVIS TRACTEUR TONDEUSE
- DE-2024-08 DELIBERATION CRECHE DE CRUGNY
- DE-2024-09 DEVIS REJOINTOIEMENT DU MUR DE CLOTURE DE L’EGLISE
- DE-2024-10 DEVIS TRAVAUX DE NETTOYAGE CONTRE FORT ET SOUS BASSEMENT DE L’EGLISE
- DE-2024-11 DEVIS TRAVAUX DU CHEMIN COMMUNALE
- DE-2024-12 DEVIS CONFORMITE DE LA SALLE POLYVALENTE
- DE-2024-13 CONTRAT CDD Emploi d’un agent entretien
- DE-2024-14 CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
- DE-2024-15 SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS
- DE-2024-16 TRAVAUX ASSAINISSEMENT MAIRIE
Conseil Municipal du 14 décembre 2023
- DE2023-22 Luminaire : Motif de Noël
- DE2023-23 Spectacle de Noël
- DE2023-24 Aménagement de la rue Messine
- DE2023-25 Association la Ponsartine
- DE2023-26 Création de poste
- Zones d’accélération de la production de l’Energie Renouvelable
- Prévisions des travaux 2024
- Questions diverses :
- Compte rendu : précédent
Conseil Municipal du 29 septembre 2023
- DE2023-17 BAIL du logement
- DE2023-18 DEVIS TRAVAUX SALLE DE BAIN DU LOGEMENT COMMUNAL 19 rue Howard Houston
- DE2023-19 DEMOUSSAGE DU LAVOIR HEXAGONAL
- DE2023-20 REMPLACEMENT DU DISQUE DUR - ACQUISITION D’UN NOUVEAU DISQUE DUR
- DE2023-21 Compte rendu : Assainissement
- Zones d’accélération des Energies Renouvelables
- Eau potable Alimentation de la ferme de ST SEVERIN
Conseil Municipal du 09 juin 2023
Conseil Municipal du 07 avril 2023
- DE2022-11 Vote de l’Affectation de Résultat 2022
- DE2023-09 Vote du Compte Administratif 2022
- DE2023-10 Compte de gestion 2022
- DE2023-12 Vote des Taux d’imposition 2023 - Taxes Directes Locales
- DE2023-13 Vote du Budget Primitif 2023
- DE2023-14 Les provisions pour des créances douteuses
- DE2023-15 Désignation d’un Régisseur suppléant (mandataire)
- Informations
Conseil Municipal du 03 février 2023
- DE2023-01 Paiement d’une facture
- DE2023-02 Travaux supplémentaires : Impostes Salle polyvalente
- DE2023-03 Achat Matériel de Sports
- DE2023-04 Eclairage Terrain de Boules
- DE2023-05 Entretien Chemin d’Igny
- DE2023-06 Salle Municipale
- DE2023-07 Création d’une Régie
- DE2023-08 Nomination du Régisseur titulaire
- INFORMATIONS Informations
Conseil Municipal du 16 décembre 2022
- DE2022-24 DEVIS FENETRES SALLE POLYVALENTE
- DE2022-25 DEVIS AMENAGEMENT DE LA COUR DE LA MAIRIE
- DE2022-26 DEVIS REMPLACEMENT DES 2 TILLEULS "PLACE Etienne MOREAU"
- DE2022-27 DEVIS TRAVAUX POUR LA COLLECTE DES EAUX PLUVIALES DE L’EGLISE
- DE2022-28 Adhésion à la Convention Santé Prévention du Centre de Gestion de la Marne
- DE2022-29 Compétence de gestion du Cimetière Communal
Conseil Municipal du 27 septembre 2022
- DE2022-20 Prévisions des travaux de l’Eglise
- DE2022-21 REDUCTION DES HORAIRES DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
- DE2022-22 Correspondant Incendie et Secours
- DE2022-23 BAIL LOGEMENT 15 RUE HOWARD HOUSTON
73.Conseil Municipal du 17 juin 2022
- DE_2022_17 Assainissement Mairie et Logement Communale
- DE_2022_18 Objet : Association Rémoise les Amis des Bêtes...
- DE_2022_19 Objet : Défense incendie « Rue Dragonnet » Le...
- Information Travaux Eglise Information Travaux Eglise
- Questions diverses Questions diverses
72.Conseil Municipal du 1er AVRIL 2022
- DE2022_04 Compte Administratif 2021
- DE2022_05 Compte de gestion 2021
- DE2022_06 Affectation de Résultat de Fonctionnement
- DE2022_07 Vote des Taux des Impôts directs Locaux 2022
- DE2022_08 Budget primitif 2022
- DE2022_09 Paiement d’une facture
- DE2022_10 Don pour la Mission Locale
- DE2022_11 Assainissement
- DE2022_12 Devis 3TMA
- DE2022_13 Avenant des Travaux de Maçonnerie
- DE2022_14 Réfection Chemin de l’Abbaye
- DE2022_15 Subvention Association Ronron
- Information Informations Achat de barrières
- Information Compte-rendu UDAP pour les travaux de l’Eglise
Conseil Municipal du 04 février 2022
Conseil Municipal du 13 décembre 2021
- DE 2021_28 Améliorations des points lumineux
- DE_2021_25 Élagage de tilleuls place de l’église
- DE_2021_26 Contrat(s) d’assurance des risques statutaires
- DE_2021_27 Soutien à la mission locale de Fismes
- Remplacement des mâts de la traverse du village
- Remplacement des lanternes sur poteau béton à l’entrée du village
- Harmonisation avec l’ensemble des points lumineux du village
- Reconstruction de la station de traitement d’eau potable ( CUGR )
- Informations sur la vétusté du bâtiment du 11 rue Dragonnet
- Entretien du toit de l’église
Conseil municipal du 23 septembre 2021
- DE2021-18 Améliorations des points lumineux - devis
- DE2021-19 Restauration de la facade - 15 rue howard houston - ancienne poste
- DE2021-20 Devis panneau de signalisation des entreprises
- DE2021-21 Devis élagage des arbres de la place Moreau
- DE2021-22 Dalle pour support des bennes à verres
- DE2021-23 Gravillonnage du chemin de la Tuilerie
- DE2021-24 Pose de pavés sur une entrée de garage sur la...
Conseil municipal du 30 juin 2021
- DE2021-12 Devis « refection du batiment cour-mairie »
- DE2021-13 Devis « gouttière de la mairie »
- DE2021-14 Devis « plafond cuisine »
- DE2021-15 Approbation des statuts modifiés de la communaute urbaine du grand reims
- DE2021-16 Devis « travaux d entretien du mur de l ancien cimetiere »
- Evacuation des eaux pluviales de l’église
- Plate-forme Benne à verres
- Questions diverses :
Conseil Municipal du 25 mars 2021
- DE2021-06 Vote du compte administratif 2020
- DE2021-07 Vote du compte de gestion 2020
- DE2021-08 Affectation de Résultat 2020
- DE2021-09 Vote des Taux des Taxes Directes Locales 2021
- DE2021-10 Vote du Budget Primitif 2021
- DE2021-11 Réparation de tuyaux Chemin du Moulin
- **-La mise aux normes du stockage du carburant :
- **-Reconstruction de la station de pompage de la commune.Retour ligne automatique
- *- Questions diverses
Conseil Municipal du 6 février 2021
- DE2021-01 Armoire du Secrétariat de Mairie
- DE2021-02 Eclairage Façade de la mairie
- DE2021-03 Installation de 7 prises de courant "Salle du Conseil Municipal"
- DE2021-04 Ecoulement des Eaux Pluviales de l’Eglise
- DE2021-05 Prévision des travaux à proposer à la CUGR
- Information - 1 Information sur la subvention en faveur des travaux de réfection de l’Eglise - 1
- Information.2 Information sur le zonage de l’Assainissement - 2
- Questions Diverses Questions diverses :
Conseil Municipal du 04 décembre 2020
- DE_2020_30 PROJET DE CHARTE DE GOUVERNANCE
- DE_2020_32 AMENAGEMENT CHEMIN d’IGNY des Eaux Pluviales
- DE_2020_33 DEVIS POSE DE PAVES AU LAVOIR HEXAGONALE
- DE_2020_34 AVENANT TRAVAUX DE TOITURE DE L’EGLISE - REFECTION DU TOIT DE L’EGLISE CÔTE NORD
- DE_2020_35 TRAVAUX DE REFECTION DE LA TOITURE DE L’EGLISE COTE SUD
- DE_2020_36 ACHAT D’UN ECRAN MURAL
- DE_2020_37 Effacement du réseau « Rue Dragonnet »
- Information DEVIS ARMOIRE DE RANGEMENT DU SECRETARIAT
- Information Aménagement Chemin dit la Tuilerie
- Informations Questions diverses :
64.conseil municipal du 18 septembre 2020
- DE2020-25 Désignation d’un délégué au sein du syndicat " Agence de GEstion et Développement Informatique " (A.GE.D.I). -
- DE2020-26 TRAVAUX EGLISE : CHOIX DE COORDINATION DE SECURITE -
- DE2020-27 TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX -
- DE2020-28 : CORRESPONDANT DE LA SECURITE ROUTIERE -
- DE2020-29 COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DE ARCIS LE PONSART -
- ECLAIRAGE PUBLIC ECLAIRAGE PUBLIC
- information Observations du dernier compte-rendu du 17 juin 2020
- INFORMATIONS INFORMATIONS SUR LA COUVERTURE MOBILE DANS LA COMMUNE
- INFORMATIONS INFORMATIONS SUR LES TRAVAUX D’INCENDIE ET DE VOIRIES
- INFORMATIONS INFORMATIONS SUR LA PHOTOCOPIEUSE DE LA MAIRIE
- INFORMATIONS TRAVAUX DE SECURITE ROUTIERE
Conseil municipal du 17 juin 2020
Conseil Municipal du 25 mai 2020
- DE2020-15 ELECTION DU MAIRE
- DE2020-16 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
- DE2020-17 ELECTIONS DES ADJOINTS
- DE2020-18 DELEGATION DE CERTAINES ATTRIBUTIONS AU MAIRE
- DE2020-19 INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
- DE2020-19B ANNEXE TABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES ELUS
- DE2020-20 COMMISSIONS COMMUNALES
- DE2020-21 DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
- DE2020-22 DESIGNATION DELEGUE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS Titulaire et Suppléant
Conseil municipal du 24 février 2020
- DE2020-08 DE2020-08 Vote du Compte administratif 2019
- DE2020-09 DE2020-09 Vote du Compte de gestion 2019
- DE2020-10 DE2020-10 Affectation de résultat 2019
- DE2020-11 DE2020-11 Taux d’imposition 2020
- DE2020-12 DE2020-12 Vote du Budget primitif 2020
- DE2020-13 DE2020-13 BIENS COMMUNAUX Transfert à la Communauté Urbaine du Grand Reims
Conseil Municipal du 27 janvier 2020
- 2020-01 Devis Signature (suite au projet de sécurisation)
- 2020-02 Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert Agence de Gestion et Développement Informatique
- 2020-03 Devis électricité du bâtiment communal
- 2020-04 Devis pose de pavés - BLVT.TP
- 2020-05 Devis achat de pavés
- 2020-06 Devis ferronnerie
- 2020-07 Devis 3TMA
Conseil Municipal du 29 novembre 2019
- 2019-024 Désignation d’un coordonnateur et création d’emploi d’agent recenseur
- Questions diverses Devis garde de corps du logement communal
- Questions diverses Devis sécurité routière
- Questions diverses Aménagement des trottoirs
- Questions diverses Devis sécurité routière
Conseil municipal du 27 septembre 2019
- 2019-020 DE2019-020 Versement d’une indemnité compensatrice de congés payés
- 2019-021 DE2019-021 Mise en place du RIFSEEP établi sur la base des propositions du groupe de travail mise en place auprès du Centre de Gestion de la Marne
- 2019-022 DE2019-022 Facturation de la taxe sur les ordures ménagères
- Questions diverses Assainissement
- Questions diverses Devis sécurité routière
- Questions diverses Fibre Optique
- Questions diverses Mise aux normes du logement de la Mairie
- Questions diverses Nouvelle tranche de travaux de l’église
Conseil du 14 juin 2019
- 2019-014 Travaux église, devis architecte
- 2019-015 Convention d’adhésion prestation CDG
- 2019-016 Nomination d’un coordinateur pour le recensement communal
- 2019-017 Création d’un emploi permanent titulaire
- 2019-018 Fixation du nombre des sieges au sein du sonseil communautaire
- 2019-019 Cadeau départ en retraite
- Questions diverses :
Conseil du 29 mars 2019
- . Questions diverses :
- 2019-001 Approbation du compte de gestion exercice 2018
- 2019-002 Approbation du compte administratif exercice 2018
- 2019-003 Affectation du résultat de fonctionnement exercice 2018
- 2019-004 Amortissement des immobilisations
- 2019-005 Vote du budget 2019
- 2019-006 Taux de fiscalité
- 2019-007 Restauration église : Toiture et maçonnerie
- 2019-008 Programme local de l’habitat du Grand Reims
- 2019-009 Autorisation recrutement d’agents contractuels
- 2019-010 Fonds de soutien de la CUGR - Projet restauration de l’église
- 2019-011 Batiment communal - Devis ports
- 2019-012 Entretien voirie, effacement de réseaux
- 2019-013 Fête de la musique
Conseil du 10 décembre 2018
- 2018-20 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
- 2018-21 Atelier communal : Proposition de devis
- 2018-22 Rapport d’activité de l’année 2017 de la CUGR
- 2018-23 Rapport de la CLECT
- 2018-24 Adhésion à la centrale d’achat de la CUGR
- 2018-25 Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- Questions diverses :
Conseil du 21 septembre 2018
- 2018-13 Restauration atelier communal
- 2018-14 Restauration église : Toiture et maçonnerie
- 2018-15 Sécurité incendie
- 2018-16 Sécurité traverse du village
- 2018-17 Décision modificative pour transfert d’écritures comptables
- 2018-18 Approbation des statuts actualisés de la CUGR
- 2018-19 Adhésion au service RGPD du syndicat AGEDI
- 2018-19 Adhésion au service RGPD du syndicat AGEDI
- Désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes électorales
- Questions diverses :
Conseil du 18 mai 2018
Conseil du 23 mars 2018
- 2018-01 Comptes de gestion et administratif 2017
- 2018-02 Vote des taux d’imposition 2018
- 2018-03 Vote du budget 2018
- 2018-04 Approbation des statuts de la CUGR
- 2018-05 Sécurité routière à l’intérieur de l’agglomération
- 2018-06 Vitrail d el’église
- 2018-07 Achat panneaux d’affichage
- 2018-08 Cadeaux de Noël
- 2018-09 Convention de déneigement des voies communales
- Questions diverses :
Conseil du 8 décembre 2017
Conseil du 06 Octobre 2017
- 2017-020 Indemnité de conseil du receveur
- 2017-021 Location droits de chasse
- 2017-022 Position du conseil - Projet assainissement
- 2017-023 Réfection pignon Mairie
- 2017-024 Rythmes scolaires
- Questions diverses :
Conseil du 30 juin 2017
Conseil du 31 mars 2017
- 2017 007 Vote du compte de gestion, Service Eau-
- 2017 008 Vote du compte administratif - Serv Eau
- 2017 009 Dissolution de Service Eau
- 2017 010 Transfert des résultats de clôture Service Eau
- 2017 011 Vote du compte de gestion de la commune
- 2017 012 Vote du compte administratif de la commune
- 2017 013 Affectation du résultat de la commune
- 2017 014 Vote des taux d’imposition 2017
- 2017 015 Indemnités de fonction du maire et des adjoints
- 2017 016 Budget de la commune
- 2017 017 Annulation titre émis sur exercice antérieur
- 2017 018 Vote du rapport de la CLECT
- Questions diverses
Conseil du 10 février 2017
- 2017 001 Pose de pavés Rue Howard Houston
- 2017 002 Travaux éclairage public Gde Rue- Rues Vénicourt et Carcansole
- 2017 003 Convention dette récupérable - Transfert de charges
- 2017 004 Mandat au Centre de Gestion - Négociation contrat groupe assurance
- 2017 005 Adhésion au service commun en matière d’instruction d’actes d’urbanisme
- 2017 006 Conséquence du transfert compétence "Eau" à la CU Gd Reims
- Questions diverses :
Conseil du 1er décembre 2016
Conseil du 16 septembre 2016
- 2016 016 Travaux église : Choix du coordinateur de sécurité
- 2016 017 Effacement réseau BT Rue Dragonnet
- 2016 018 Dévoiement canalisation de refoulement eau potable
- 2016 019 Modification des statuts de la CCFAV-Compétence Assainissment non collectif
- 2016 020 Travaux d’enduisage Rue de Mt sur Courville
- Questions diverses :
Conseil du 17 juin 2016
Conseil du 25 mars 2016
- 2016 004 Compte de gestion CCAS 2015
- 2016 005 Vote du compte administratif CCAS
- 2016 006 Compte de gestion du Serv des Eaux
- 2016 007 Vote du compte administratif Serv des Eaux
- 2016 008 Affectation du résultat du Serv des Eaux
- 2016 009 Compte de gestion de la commune
- 2016 010 Vote du compte administratif de la commune
- 2016 011 Affectation du résultat de la commune
- 2016 012 Vote des taux d’imposition 2016
- 2016 013 Vote du budget du service des eaux 2016
- 2016 014 Vote du budget de la commune 2016
- Questions diverses
Conseil du 12 février 2016
Conseil du 27 novembre 2015
Conseil du 2 octobre 2015
- 2015-26 Enfouissement réseau télécommunications
- 2015-27 Effacement réseau Gde Rue, rues Vénicourt et Carcansole
- 2015-28 Travaux église
- 2015-29 Site internet de la commune
- divers Questions diverses
Conseil du 9 septembre 2015
- 2015-20 Adhésion regroupement commandes électricité
- 2015-21 Effacement réseau Dragonnet
- 2015-22 Elagage : proposition de devis
- 2015-23 Devis lampadaires
- 2015-24 Renouvellement contrat SIABAVE
- 2015-25 Contrôles assainissement par la CCFAV
- divers Questions diverses
Conseil du 23 avril 2015
- 2015-017 Choix de l’entreprise pour les travaux de voiries
- 2015-018 Travaux de réfection de la couverture de l’église
- 2015-019 Façade de la mairie
- divers Questions diverses
Conseil du 03 avril 2015
- 2015-015 Vente d’une parcelle boisée
- 2015-016 Transfert compétence "Aménagement numérique"
Conseil du 12 février 2015
- 2015-01 Travaux toiture de l’Eglise
- 2015-02 Agenda d’accessibilité programmée
Conseil du 12 décembre 2014
- 2014-36 Travaux Voiries - Programme 2015
- 2014-37 Rémunération de l’agent recenseur
- 2014-38 Choix du prestataire fonct éclairage public
- divers Situation de l’employé communal
- divers Eclairage Place Moreau et Place de l’Eglise
- divers Toiture de l’Eglise
- divers Questions diverses
Conseil du 29 septembre 2014
- 2014-34 Recrutement agent en CDI
- 2014-35 Effact réseau Rues Gaucher, Messine, Gorgery
- divers Eclairage public - Devis DRTP
- divers Réflexion travaux 2015
- divers Questions diverses
Conseil du 6 juin 2014
Conseil du 12 mai 2014
- 2014-23 Choix de l’entreprise chargée des travaux de voiries - Programme 2014
- 2014-24 Indemnité de conseil au receveur
- 2014-25 Dématérialisation des procédures administratives
- 2014-26 Nominations aux differéntes commissions
- 2014-27 Travaux logement appartenant à la Mairie
- 2014-28 Vente d’une parcelle
- 2014-29 Porte du cimetière
- divers Questions diverses
Conseil du 28 mars 2014
- 2014-13 Election du maire
- 2014-14 Fixation du nombre d’adjoints
- 2014-15 Election des adjoints
- 2014-16 Indemnité de fonction des élus
- 2014-17 Désignation d’un délégué au SIEM
- 2014-18 Désignation d’un délégué au syndicat d’A.GE.DI
- 2014-19 Proposition de représentants pour la constitution de la commission communale des impôts directs
- 2014-20 Délégation de certaines attributions au maire
- 2014-21 Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS et désignation
- 2014-22 Désignation d’un correspondant "Défense"
- divers Questions diverses
Conseil du 13 mars 2014
- 2014-12 Avenant à un contrat d’assurance
Conseil du 24 janvier 2014
Conseil du 12 décembre 2013
- 2013-27 Indemnité de conseil du receveur
- 2013-28 Approbation des nouveaux statuts du SIEM
- 2013-29 Souscription au contrat groupe d’assurance signé avec le Centre de gestion et la CNP
- 2013-30 Approbation des tableaux vert et jaune
- 2013-31 Entretien de l’éclairage public
- 2013-32 Voiries 2014 - Pose de bordures CC1
- 2013-33 Dépenses imprévues
- 2013-34 Vote crédits supplémentaires
- divers Questions diverses
Conseil du 26 septembre 2013
Conseil du 10 juillet 2013
- 2013-19 Approbation du rapport annuel de CCV2V de Fismes
- 2013-20 Répartition des sièges au sein de la future communauté de communes
- 2013-21 Convention de gestion et fonctionnement des batiments et services scolaires
- 2013-22 Devis complémentaire de la porte de la Mairie
- 2013-23 Mobilier de la salle de Mairie
- divers Situation de l’employé communal
- divers Questions diverses
Conseil du 17 mai 2013
- 2013-15 Travaux voiries 2013
- 2013-16 Rédaction du document unique
- 2013-17 Contrat groupe d’assurance statutaire
- 2013-18 Dérogation scolaire
Conseil du 22 mars 2013
Conseil du 1er février 2013
- 2013-01 Travaux voiries 2013
- 2013-02 Convention ATESAT
- 2013-03 Dérogation scolaire
- divers Questions diverses
- Changement de la porte de la mairie
- Eaux pluviales Rue Dragonnet
Conseil du 7 décembre 2012
Conseil du 28 septembre 2012
Conseil du 16 juin 2012
Conseil du 3 février 2012
Conseil du 16 décembre 2011
- 2671 Travaux 2012
- 2672 Accessibilité des ERP existants
- 2673 Sécurité routière
- 2674 Défibrillateur
- divers Questions diverses
Conseil du 30 septembre 2011
Conseil du 2 juillet 2011
Conseil du 17 juin 2011
- 2660 Renouvellement du contrat de la secrétaire de mairie
- 2661 Mise en place de l’indemnité d’administration et de technicité
- 2662 Choix de l’entreprise pour les travaux de voiries
- 2663 Projet de shéma départemental de coopération intercommunale
- divers Désignation des délégués pour l’élection des sénateurs
- divers Questions diverses
Conseil du 11 mars 2011
- 2646 Travaux d’enduisage
- 2647 Aménagement de voiries 2012
- 2648 Extension éclairage public Rue Messine
- 2649 Travaux Voiries 2011
- 2650 Illuminations Noël
- divers Bâtiments
Conseil du 28 janvier 2011
Conseil du 3 décembre 2010
Conseil du 30 septembre 2010
Conseil du 30 juin 2010
Conseil du 7 mai 2010
- 2627 Carte communale
- 2628 Carte communale
- 2629 Contrat d’affermage Lyonnaise des Eaux
- 2630 PVR Spécifique
- Divers Travaux
- divers Questions diverses
Conseil du 26 mars 2010
Conseil du 26 février 2010
Conseil du 11 décembre 2009
- 2607 Extension réseau Grande Rue
- 2608 Renforcement réseau issu du poste "Point du Jour"
- 2609 ATESAT
- 2610 Travaux voiries Grande Rue-Rue Gaucher
- 2611 Travaux bâtiments Mairie
- 2612 Régularisation don BONIN
- 2613 Modification de la durée hebdomadaire de travail employé communal
- divers Questions diverses
Conseil du 25 septembre 2009
- 2603 Recensement de la population
- 2604 Travaux voirie - Programme 2010
- 2605 Sécurité routière
- 2606 Logement communal
- divers Travaux bâtiments communaux
- divers Carte communale
- divers Questions diverses
Conseil du 26 juin 2009
Conseil du 31 mars 2009
- 2580 Compte de gestion 2008 Service des Eaux
- 2581 Compte administratif 2008 Service des Eaux
- 2582 Affectation du résultat Service des Eaux
- 2583 Budget primitif 2009 Service des Eaux
- 2584 Compte de gestion 2008 de la commune
- 2585 Compte administratif 2008 de la commune
- 2586 Affectation du résultat de la commune
- 2587 Taux d’imposition 2009
- 2588 Budget primitif 2009 de la commune
- 2589 Convention ASSEDIC
- 2590 Carte communale
- 2591 Baie vitrée de l’église
- 2592 Borne Incendie
- 2593 Adhésion SIABAVE
- 2594 Subvention CTC
- divers Comptes CCAS
- divers PVR Spécifique
- divers Site Internet de la commune :
- divers Enduisage
- divers DGE 2009
- divers Eclairage Rue Gaucher
- divers Dérogation établissement scolaire de Crugny
Conseil du 28 novembre 2008
- 2570 Carte Communale
- 2571 PVR Générale
- 2572 Retraite de Monsieur BOUVIER
- 2573 Réparation et revêtement de chaussée
- 2574 Pose de caniveaux dans diverses rues
- 2575 Travaux de l’église
- 2576 Eclairage public Rue Gaucher
- 2577 Décision modificative
- 2578 Achat d’une tronçonneuse
- 2579 Contribution SDIS
- divers Questions diverses