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Conseil municipal du 17 juin 2020

Secrétariat Mairie

19 rue Howard Houston
Tél. 03 26 48 06 24
Email : commune.darcisleponsart@orange.fr

Secrétaire de Mairie : Mme FORZY


  • Le secrétariat de mairie sera ouvert exceptionnellement :
    – 

le secrétariat sera ouvert aux horaires ci-dessous.


Le secrétariat de Mairie sera ouvert  : CHANGEMENT D’HORAIRES


Permanence de la Mairie

Mercredi de 10h00 à 12h00 : reste inchangé

Vendredi de 17h00 à 19h00

M. le Maire, Jean-Luc DUBOIS se tient à votre disposition pour vous donner toute information utile ou pour recevoir vos suggestions.

DE2020-23 Proposition des Représentants en vue de la constitution de la Commission des Impôts Directs

Le Conseil Municipal,

Vu l’article 1650 du Code général des impôts ;
Considérant qu’il convient de soumettre au directeur des services fiscaux une liste de contribuables de la commune répondant aux conditions posées par l’article 1650 susvisé ;
Considérant que cette liste doit comporter au minimum vingt-quatre noms ;

Dresse la liste de présentation :

Titulaires :

  • MM.MARTINEZ André, PILORGET Stéphane, PIERROT Gérard, PELLETIER Guillaume, NOURRISSON Jean-Christophe, BILLET Julien, FRANQUET Michelle, LEROUX Denis, MALAPEL Bernard, LABRUYERE Jean-Pierre, GRAS Christian
    – Mme GUILLEMIN Aude,

Suppléants :

  • MM JOBERT Antoine, GAIGNETTE Antonin, FERRY Martin, KRYSTOFINSKI Eric, MORANT Christian, ERNEWEIN Paul, BILLET Jean-Claude,
    – Mmes KIEFFER Claude, COUSTENOBLE Madeleine

Monsieur le Maire convoquera les membres du conseil et les personnes du village pour la désignation des délégués et suppléants validée par les services fiscaux.

DE2020-24 DEVIS AMENAGEMENT DU CHEMIN DE L’ABBAYE

M le Maire présente le devis de la société EIFFAGE pour la pose d’une grille et d’un caniveau à la sortie du chemin de l’abbaye sur la RD27.
Le montant du devis est de 5313.04 € HT soit 6375.65 € TTC

Le conseil refuse la solution proposée. Il demande à Mr le Maire de faire établir un devis pour collecter l’eau via un cassis en amont du chemin.

Assainissement

Le Conseil Municipal prend note du rapport de la commission de l’eau du Grand Reims, qui informe que les subventions prévues pour l’assainissement individuel pourraient ne plus être garanties.
Les discussions sont en cours.

Commission de contrôle des listes électorales auprès du TGI de Reims

Mr JOBERT Antoine
Mme Anne-Lise MORAND
Mr COPET Frédéric
Mr GAIGNETTE

Projets NEOEN

Mr le Maire informe sur le projet éolien de la société Neoen sur le territoire de la Commune.
A l’issue du tour de table, 9 conseillers sont contre et 2 se sont abstenus.

SALLE POLYVALENTE

Monsieur le Maire présente un devis de la société l’ESPRIT DECO pour repeindre les murs de la salle polyvalente.

– Le devis s’élève à 4652.64 € TTC.
– Option fenêtres - radiateurs à 1220.64 € TTC.

Le conseil municipal propose de réfléchir aux détail des postes concernés.

Travaux de l’Eglise

Mr le Maire informe le Conseil Municipal sur l’avancement du projet du versant sud des travaux pour l’église.

Ceci devrait intervenir avant la fin de l’année 2020.

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Secrétariat Mairie

19 rue Howard Houston
Tél. 03 26 48 06 24
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Secrétaire de Mairie : Mme FORZY


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    – 

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